Séance 2017 - 08

PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules
Vous êtes ici :

Séance 2017 - 08

Séance ordinaire du 09 octobre 2017

Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement, s’est réuni dans la salle des délibérations.

 Ordre du jour :

DELIBERATIONS :

1 Modification de la durée de travail d’un agent

2 Validation de l’avant-projet sommaire (APS) du groupe scolaire

INFORMATIONS – DISCUSSIONS

1 Point de situation des chantiers en cours

2 Compte-rendu des commissions

3 Compte-rendu de réunions

4 Questions diverses

 La séance a été publique.

 Étaient présents :

  • Mesdames Cesses Évelyne, Lahoz Christine, Jalabert Chantal, Vivoux Véronique, Le Joly Sylvie, Raido Sandrine, Oriol Andrée.
  • Messieurs Dubois Philippe, Ferrando Roger, Espitalier Fabrice, Parker David, Ribault Jean-Paul, Zenatti Paul.

Excusés :

  •  Monsieur Jam Claude a donné pouvoir à Monsieur Zenatti Paul pour prendre part aux votes et aux délibérations.
  •  Monsieur Dubois Philippe a donné pouvoir à Monsieur Parker David pour prendre part aux votes et aux délibérations à partir de 22h30.
  •  Monsieur Salviac Daniel

  Le secrétariat de séance a été assuré par M. Parker.

 

 DELIBERATIONS

 1  Modification de la durée de travail d’un agent

Suite à un départ, Mme le Maire souhaite augmenter la durée de travail d’un agent.

Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour valider la nouvelle durée de travail.

RESULTATS

Nombre de votants : 14

Nombre de suffrages « abstention » : 0

Nombre de suffrages « non » : 0

Nombre de suffrages « oui » : 14

 

 2. Validation de l’avant-projet sommaire (APS) du groupe scolaire

Monsieur Ferrando présente un résumé de l’avant-projet sommaire (APS). Il présente les plus-values ainsi que les options. Le conseil propose qu’Addenda étudie attentivement les différentes options.

 En résumé :

  • demande aux architectes de travailler l’entrée de l’ALAE en suivant la proposition 3 et 4
  • liste des options : panneaux photovoltaïques, eau sanitaire chaude de la cuisine
  • refroidissement : faire les attentes et mettre en option les deux CTA

INFORMATIONS – DISCUSSIONS

1. Point de situation des chantiers en cours

  • Salle polyvalente : la livraison sera retardée. La mise en place du revêtement devra être faite lorsque la salle aura une température de 15° C.
  • Accessibilité : la mairie attend toujours les subventions.

2. Compte-rendu des commissions

 Pas de compte-rendu.

3. Compte-rendu de réunions

 Pas de compte-rendu.

4. Questions diverses

 Pas de question.

 

La séance est levée à 23h35.