Séance 2017 - 5

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Séance 2017 - 05

Séance ordinaire du 13 juin 2017

Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement, s’est réuni dans la salle des délibérations.

L’ordre du jour était le suivant :

Délibérations

1)      Concours pour la maîtrise d’œuvre du groupe scolaire

2)      Marché public pour les travaux de remise en état de la salle polyvalente

 Information/discussions

1)      Organisation du bureau de vote

2)      Rythmes scolaires

3)      Installation photovoltaïque à l’aérodrome

4)      Compte-rendu des commissions

5)      Compte-rendu des réunions

6)      Questions diverses

 La séance a été publique.

 

Étaient présents :

  • Mesdames Cesses Évelyne, Lahoz Christine, Le Joly Sylvie, Jalabert Chantal, Oriol Andrée, Raido Sandrine ;
  • Messieurs, Ferrando Roger, Espitalier Fabrice, Parker David, Dubois Philippe, Ribault Jean-Paul, Zenatti Paul.

Excusés :

  •  Madame Vivoux Véronique a donné pouvoir à Madame Oriol Andrée pour prendre part aux votes et aux délibérations.

 Absent :

  • Messieurs Jam Claude et Salviac Daniel.

Le secrétariat de séance a été assuré par M. Parker.

 

DELIBERATIONS

 1. Concours pour la maîtrise d’œuvre du groupe scolaire

Le 28 mars 2017, le jury du concours a analysé les offres des trois candidats retenus et a classé les trois propositions. Des négociations ont été entamées avec le lauréat, OeCO-Architectes, qui a répondu de manière positive, aux questions posées par le maître d’ouvrage.

Les réponses étant satisfaisantes, le marché peut lui être notifié.

Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour autoriser le maire à notifier le marché au cabinet OeCO-Architectes et signer le marché.

RESULTATS

Nombre de votants : 13

Nombre de suffrages « abstention » : 1

Nombre de suffrages « non » : 0

Nombre de suffrages « oui » : 12

 

2. Marché public pour les travaux de remise en état de la salle polyvalente

La commission des appels d’offres a donné son avis sur le choix des entreprises qui doivent réaliser les travaux de remise en état de la salle polyvalente :

  • Lot n°1, démolition – gros œuvre, Entreprise Bourdarios, pour un montant de 35 652,30 € ;
  • Lot n°2, couverture charpente, Entreprise Bourdarios, pour un montant de 102 945,85 € ;
  • Lot n°3, Plâtrerie, menuiserie, Entreprise Bourdarios, pour un montant de 55 385,70 € ;
  • Lot n°4, Revêtement de sol, Entreprise ST Groupe, pour un montant de 59 586 € ;
  • Lot n°5, Peinture, nettoyage, SARL Lacombe pour un montant de 24 210 € ;
  • Lot n°6, Équipement sportif, Entreprise URBASPORT, pour un montant de 16 338€ ;
  • Lot n°7, CFO/CFA, Entreprise Bourdarios, pour un montant de 65 197, 26 € ;
  • Lot n°8, CVC – PS, Entreprise Sud Technologie, pour un montant de 25 618, 88 €.

Soit un total du marché de 384 933,99 € HT.

Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour valider le choix de la CAO et autoriser le maire à notifier et à signer le marché avec les entreprises.

RESULTATS

Nombre de votants : 13

Nombre de suffrages « abstention » : 0

Nombre de suffrages « non » : 0

Nombre de suffrages « oui » : 13

 

INFORMATIONS – DISCUSSIONS

1. Organisation du bureau de vote

Un planning circule afin que les conseillers se positionnent sur les différents créneaux pour les bureaux de vote du 18 juin 2017 (2ème tour des élections législatives).

2. Rythmes scolaires

Dans le cadre du projet de décret du ministre de l'Éducation nationale sur les rythmes scolaires annoncé le 8 juin dernier, une discussion sur la possibilité d’un retour à une semaine d’enseignement de 4 jours. En conclusion, il faut attendre que le gouvernement se positionne. La semaine de 4,5 jours est maintenue pour l’année scolaire 2017-2018

3. Installation photovoltaïque à l’aérodrome

M. Ferrando fait le compte-rendu de la réunion avec la société Sunergis. Le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette demande.

4. Compte-rendu des commissions

Commission communication et culture : le site web est en ligne. Les conseillers sont fortement incités à donner les articles pour l’alimenter.

Commission sécurité : elle propose d’étudier différents projets au prochain conseil.

Commission d’Appel d’Offre : L’ouverture des enveloppes pour le marché accessibilité a été effectuée le 13 juin 2017.

5. Compte-rendu de réunions

Conseil des écoles : Gauré quitte le RPI en septembre 2017. Un poste supplémentaire sera créé, à la rentrée prochaine à Vallesvilles. Pour l’année scolaire 2017-2018, Bourg Saint Bernard accueillera cinq classes (Petite section au CE2) et Vallesvilles deux classes (CM1 et CM2).

Syndicat de la haute vallée du Girou : il va être dissous. La Communauté de communes les Terre du Lauragais va déléguer cette gestion au Syndicat Hers-Girou, au 31 décembre prochain. Une taxe supplémentaire, au pro-rata de la population et dont le taux n’est pas encore fixé, pourrait être instaurée, en remplacement de l’actuelle cotisation, de 1017 €, payée par la commune.

Conseil communautaire : résumé du dernier conseil par Mme Oriol.

Réunion avec le CAUE : compte-rendu de la discussion sur l’urbanisation du nouveau quartier

 6. Questions diverses

 Pas de question diverse.

 La séance est levée à 23h15.