Séance 2018 - 01

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Séance 2018 - 01

Séance ordinaire du 8 janvier 2018

Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement, s’est réuni dans la salle des délibérations.

 Ordre du jour :

DELIBERATIONS

1  Adhésion à un groupement de commandes du Centre de gestion

2  Marché de travaux pour la salle polyvalente

INFORMATIONS – DISCUSSIONS

1  Point de situation des chantiers en cours

2  Compte-rendu des commissions

3  Compte-rendu de réunions

4  Questions diverses

 La séance a été publique.

 Étaient présents :

  • Mesdames Cesses Évelyne, Lahoz Christine, Jalabert Chantal, Vivoux Véronique, Le Joly Sylvie, Raido Sandrine.
  • Messieurs Dubois Philippe, Ferrando Roger, Jam Claude, Espitalier Fabrice, Parker David, Ribault Jean-Paul, Zenatti Paul.

Absents :

  • Monsieur Salviac Daniel
  • Madame Oriol Andrée

 Le secrétariat de séance a été assuré par M. Parker.

 

DELIBERATIONS

 1. Adhésion à un groupement de commandes du Centre de gestion

Actuellement, GROUPAMA assure la couverture du personnel de la commune (indemnités journalières, en cas d’absence). Le contrat expire le 31 décembre 2018. Le Centre de gestion 31 met en place un groupement de commandes pour le marché des assurances du personnel. Dans un premier temps, il est proposé d’adhérer à ce groupement. Au moment de l’attribution du marché, la commune peut ou non y souscrire.

Monsieur le 1er adjoint demande au Conseil de délibérer pour approuver l’adhésion au groupement de commandes du Centre de gestion.

RESULTATS

Nombre de votants : 13

Nombre de suffrages « non » : 0

Nombre de suffrages « oui » : 13

 

2. Marché de travaux pour la salle polyvalente

À la suite de la découverte d’amiante sur les tuiles de la toiture et de problème d’adaptation de châssis, des travaux complémentaires sont nécessaires. Leur montant devrait s’élever à 13 616,08 € TTC. Un avenant au marché, lot n°2 Désamiantage-Couverture-Charpente, doit être signé.

Monsieur le 1er adjoint demande au Conseil de délibérer pour approuver le montant des travaux supplémentaires et autoriser le maire à signer l’avenant au marché.

RESULTATS

Nombre de votants : 13

Nombre de suffrages « abstention » : 0

Nombre de suffrages « non » : 0

Nombre de suffrages « oui » : 13

 

INFORMATIONS – DISCUSSIONS

1. Point de situation des chantiers en cours

 a) Salle polyvalente : la fin des travaux est prévue pour fin avril 2018. Elle pourra être utilisée par les associations. Cependant, la résine sera posée ultérieurement sur le sol au regard des  contraintes techniques de pose (température).

b) Accessibilité pour les personnes handicapées:

  •  Église de Roques : l’escalier, la rampe d’accès à l’église et à la classe ont été faits. Il manque toutes les finitions.
  • Aérodrome : des disjoncteurs posent des soucis. M. Ribault est chargé du dossier. 

 c) Groupe scolaire : les demandes de subventions ont été envoyées.

 2. Compte-rendu des commissions

  •  Communication : la diffusion du bulletin municipal est prévue  avant la fin janvier. Un point sera notamment fait sur les travaux et sur la semaine de 4,5 jours. La date limite d’envoi des articles est fixé au 15 janvier. La lettre d’information de la Communauté de communes des Terres du Lauragais sera distribuée en même temps.
  •  La cérémonie des vœux de Mme le Maire sera organisée le 23 janvier à 20h30 pour le personnel de la mairie et les responsables des associations.

 3. Compte-rendu de réunions

  •  Réunion du syndicat mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Dremil Lafage : cette compétence est transférée à Terres du Lauragais depuis le 1er janvier 2018. Le coût unitaire par habitant de 2,5 € a été maintenu pour 2018. Un projet photovoltaïque au sol a été étudié. La commission d’appel d’offres a propos » de déclarer la procédure infructueuse car aucune offre n’a été réceptionnée. Le conseil syndical a décidé de créer une installation autonome des lixiviats sur le site (prévu pour février 2019).

 4. Questions diverses

  •    une fuite est apparue dans la salle des fêtes
  • ◦   des tuiles de l’Église seraient tombées.

  La séance est levée à 22h05.