Séance 2017 - 02
Séance ordinaire du 27 février 2017.
Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement, s’est réuni dans la salle des délibérations. L’ordre du jour était le suivant :
Délibérations
1) Approbation des CA et comptes de gestion 2016, commune
2) Approbation des CA et comptes de gestion 2016, assainissement
3) Affectation des résultats, commune
4) Affectation des résultats, assainissement
5) Création d’un poste d’agent
Information/discussions
1) Compte-rendu des commissions
2) Compte-rendu des réunions
3) Questions diverses
La séance a été publique.
Étaient présents :
- Mesdames Cesses Évelyne, Lahoz Christine, Le Joly Sylvie, Jalabert Chantal, Vivoux Véronique, Oriol Andrée, Raido Sandrine ;
- Messieurs Dubois Philippe, Ferrando Roger, Jam Claude, Espitalier Fabrice, Parker David, Ribault Jean-Paul, Zenatti Paul.
Excusés :
- Monsieur Salviac Daniel a donné pouvoir à Monsieur Jam Claude pour prendre part aux votes et aux délibérations.
M. Parker David a été le secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
1. Approbation des CA et comptes de gestion 2016, commune
Madame le Maire donne la parole à Madame Garric, Secrétaire générale, pour présentation du compte de gestion 2016 et du compte administratif 2016 de la commune. Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis du compte de gestion 2016 est conforme aux écritures du compte administratif 2016 de la commune.
Madame Oriol Andrée, Maire, ne participe pas au vote. Monsieur Ribault, doyen de l’assemblée, demande au Conseil municipal de passer au vote.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver les CA.
RESULTATS
Nombre de votants : 14
Nombre de suffrages « abstention » : 0
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 14
Ouï l’exposé de Madame Garric, et après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve le compte de gestion 2016 et le compte administratif 2016 de la Commune.
2. Approbation des CA et comptes de gestion 2016, assainissement
Madame le Maire donne la parole à Madame Garric, Secrétaire générale, pour présentation du compte de gestion 2016 et du compte administratif 2016 assainissement. Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis du compte de gestion 2016 est conforme aux écritures du compte administratif 2016 assainissement.
Madame Oriol Andrée, Maire, ne participe pas au vote. Monsieur Ribault, doyen de l’assemblée, demande au Conseil municipal de passer au vote.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver les CA.
RESULTATS
Nombre de votants : 14
Nombre de suffrages « abstention » : 0
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 14
Ouï l’exposé de Madame Garric, et après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve le compte de gestion 2016 et le compte administratif 2016 assainissement.
3. Affectation des résultats, commune
Madame le Maire donne la parole à Madame Garric, Secrétaire générale, pour présentation des résultats de l’exercice 2016.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver l’affectation des résultats.
RESULTATS
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages « abstention » : 0
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 15
Ouï l’exposé de Madame Garric, et après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du budget communal.
4. Affectation des résultats, assainissement
Madame le Maire donne la parole à Madame Garric, Secrétaire générale, pour présentation des résultats de l’exercice 2016.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver l’affectation des résultats.
RESULTATS
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages « abstention » : 0
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 15
Ouï l’exposé de Madame Garric, et après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du budget assainissement.
5. Création d’un poste d’agent
Faisant suite au départ de Vanessa Garric, Magali Lopez occupera son poste, tout en conservant son grade. Un remplaçant est prévu pour assurer les fonctions précédemment tenues par cette dernière.
Dans ce cadre, il est prévu la création d’un poste non permanent d’adjoint administratif territorial, pour accroissement temporaire d’activité. C’est un poste à 35 h créé pour une durée de 12 mois, avec une période d’essai de 2 mois.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver la création d’un poste non permanent d’adjoint territorial.
RESULTATS
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages « abstention » : 0
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 15
INFORMATIONS – DISCUSSIONS
1. Compte-rendu des commissions
- Commission association : le montant des subventions distribué pour chaque association est resté identique à l’année dernière.
- Commission finances : la commission a préparé les présentations des CA votés ci-dessus et examiné le budget prévisionnel 2017.
- Commission sécurité routière : une présentation sera faite lors du prochain conseil pour proposer différentes idées (un sens unique dans le village, l’utilisation du radar pédagogique, les priorités à droite, déplacer les panneaux d’entrée du village…).
2. Compte-rendu des réunions
- SIPOM : l’école a mis en place une procédure pour lutter contre le gaspillage. Les résultats sont encourageants.
3. Questions diverses
- Éclairage du terrain de foot : des devis ont été faits pour la mise en place d’un éclairage sur le terrain :
- 60.000 € pour un éclairage suffisant à l’entraînement seul ;
- 90.000 € pour un éclairage compatible avec les exigences de la compétition.
Des questions se posent quant à l’opportunité d’engager des frais aussi importants, alors que, le projet du groupe scolaire étant à peine lancé, la situation financière future n’est pas encore stabilisée et que l’impact des deux sinistres majeurs qu’a subi la commune, n’est pas encore, évalué.
M. Espitalier annonce qu’il démissionne de son mandat de conseiller municipal.
La séance est levée à 23h00.
