Séance 2017 - 08
Séance ordinaire du 09 octobre 2017
Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement, s’est réuni dans la salle des délibérations.
Ordre du jour :
1 Modification de la durée de travail d’un agent
2 Validation de l’avant-projet sommaire (APS) du groupe scolaire
1 Point de situation des chantiers en cours
2 Compte-rendu des commissions
La séance a été publique.
Étaient présents :
- Mesdames Cesses Évelyne, Lahoz Christine, Jalabert Chantal, Vivoux Véronique, Le Joly Sylvie, Raido Sandrine, Oriol Andrée.
- Messieurs Dubois Philippe, Ferrando Roger, Espitalier Fabrice, Parker David, Ribault Jean-Paul, Zenatti Paul.
Excusés :
- Monsieur Jam Claude a donné pouvoir à Monsieur Zenatti Paul pour prendre part aux votes et aux délibérations.
- Monsieur Dubois Philippe a donné pouvoir à Monsieur Parker David pour prendre part aux votes et aux délibérations à partir de 22h30.
- Monsieur Salviac Daniel
Le secrétariat de séance a été assuré par M. Parker.
DELIBERATIONS
1 Modification de la durée de travail d’un agent
Suite à un départ, Mme le Maire souhaite augmenter la durée de travail d’un agent.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour valider la nouvelle durée de travail.
RESULTATS
Nombre de votants : 14
Nombre de suffrages « abstention » : 0
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 14
2. Validation de l’avant-projet sommaire (APS) du groupe scolaire
Monsieur Ferrando présente un résumé de l’avant-projet sommaire (APS). Il présente les plus-values ainsi que les options. Le conseil propose qu’Addenda étudie attentivement les différentes options.
En résumé :
- demande aux architectes de travailler l’entrée de l’ALAE en suivant la proposition 3 et 4
- liste des options : panneaux photovoltaïques, eau sanitaire chaude de la cuisine
- refroidissement : faire les attentes et mettre en option les deux CTA
INFORMATIONS – DISCUSSIONS
1. Point de situation des chantiers en cours
- Salle polyvalente : la livraison sera retardée. La mise en place du revêtement devra être faite lorsque la salle aura une température de 15° C.
- Accessibilité : la mairie attend toujours les subventions.
2. Compte-rendu des commissions
Pas de compte-rendu.
3. Compte-rendu de réunions
Pas de compte-rendu.
4. Questions diverses
Pas de question.
La séance est levée à 23h35.
